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| 1 mars 2010 |
Conseil communal |
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Ordre du jour
1) Assermentation
2) Préavis N° 1/2010:
Contrat de prestations avec la Police cantonale.
3) Préavis N° 2/2010:
Remplacement du véhicule Viktor Meili VM 700 et d'une saleuse Boschung.
4) Divers et propositions individuelles |
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| 3 mai 2010 |
Conseil communal |
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Ordre du jour
1) Assermentation
2) Préavis N° 3/2010:
-Aménagement d'une piste cyclable entre L'Orient et Le Brassus – 1 ère étape
L’Orient/ Centre scolaire de Chez-le-Maître
-Prolongement du trottoir des Amoureux, entre le carrefour et le passage à niveau
des Moulins, avec élargissement du pont du même nom
-Remplacement de la conduite d’eau potable de part et d’autre dudit pont
-Construction d’un collecteur d’eaux claires en amont de celui-ci, aux lieux-dits Les
Grands Champs (sites des entreprises KifParechoc SA et Frédéric Piguet SA) et
Le ClosRond
3) Préavis N° 4/2010:
Aménagement d’un chemin piétonnier entre L’Orient et Les Bioux.
4) Préavis N° 5/2010:
Demande d’acceptation d’un contrat de parc entre la Commune du Chenit et le Parc
Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) visant à la création d’un parc naturel régional
d’importance nationale.
5) Divers et propositions individuelles |
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| 28 juin 2010 |
Conseil communal |
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1) Préavis N° 09/2010:
Cautionnement d'un prêt LADE de Fr. 300'000.- accordé à
l'Association Astroval, pour la construction d'un observatoire
à la Vallée de Joux
2) Nomination de la Commission de gestion
3) Préavis N° 07/2010:
Prêt en faveur de la société Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
4) Nomination de la Commission des finances
5) Préavis N° 08/2010:
Amélioration et modernisation de divers équipements de la station
d'épuration et du service des eaux.
6) Nomination du Bureau: Président
7) Préavis N° 06/2010:
Temple du Brassus: installation d'un nouveau chauffage et raccordement
à Brassus Bois SA.
8) Nomination du Bureau: Vice-Président
9) Préavis N° 10/2010:
Législature 2011-2016: Fixation du nombre de membres du Conseil
communal.
10) Préavis N° 11/2010:
Comptes 2009.
11) Nomination du Bureau:
- 2ème Vice-Président(e)
- Scrutateurs
- Scrutateurs suppléants.
Ainsi que les délégués suivants:
- un membre au Conseil de fondation de l'Hôpital
- un membre délégué à l'assemblée générale de la SEVJ
- un membre suppléant au Conseil intercommunal de l'assoc.
scolaire intercommunale de la Vallée de Joux
- un membre à la commission de gestion de l'Association
scolaire intercommunale de la Vallée de Joux
12) Divers et propositions individuelles |
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