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  Dates et ordre du jour des séances
1 mars 2010 Conseil communal
  Ordre du jour
1) Assermentation
 
2) Préavis N° 1/2010:      
    Contrat de prestations avec la Police cantonale.
3) Préavis N° 2/2010: 
    Remplacement du véhicule Viktor Meili VM 700 et d'une saleuse Boschung.
4) Divers et propositions individuelles

3 mai 2010 Conseil communal
  Ordre du jour
1) Assermentation
 
2) Préavis N° 3/2010:      
    -Aménagement d'une piste cyclable entre L'Orient et Le Brassus – 1 ère étape
      L’Orient/ Centre scolaire de Chez-le-Maître
    -Prolongement du trottoir des Amoureux, entre le carrefour et le passage à niveau
      des Moulins, avec élargissement du pont du même nom
    -Remplacement de la conduite d’eau potable de part et d’autre dudit pont
    -Construction d’un collecteur d’eaux claires en amont de celui-ci, aux lieux-dits Les
      Grands Champs (sites des entreprises KifParechoc SA et Frédéric Piguet SA) et
      Le ClosRond
3) Préavis N° 4/2010: 
    Aménagement d’un chemin piétonnier entre L’Orient et Les Bioux.
4) Préavis N° 5/2010: 
    Demande d’acceptation d’un contrat de parc entre la Commune du Chenit et le Parc
    Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) visant à la création d’un parc naturel régional
    d’importance nationale.
5) Divers et propositions individuelles

28 juin 2010 Conseil communal
  1) Préavis N° 09/2010: 
    Cautionnement d'un prêt LADE de Fr. 300'000.- accordé à
    l'Association Astroval, pour la construction d'un observatoire
    à la Vallée de Joux
2) Nomination de la Commission de gestion
3) Préavis N° 07/2010:
      
    Prêt en faveur de la société Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
4) Nomination de la Commission des finances
5) Préavis N° 08/2010:
      
    Amélioration et modernisation de divers équipements de la station
    d'épuration et du service des eaux.
6) Nomination du Bureau: Président      
7) Préavis N° 06/2010:      
    Temple du Brassus: installation d'un nouveau chauffage et raccordement
    à Brassus Bois SA.
8) Nomination du Bureau: Vice-Président      
9) Préavis N° 10/2010:      
    Législature 2011-2016: Fixation du nombre de membres du Conseil
    communal.
10) Préavis N° 11/2010:      
       Comptes 2009.
11) Nomination du Bureau:     
    - 2ème Vice-Président(e)
    - Scrutateurs
    - Scrutateurs suppléants.
     Ainsi que les délégués suivants:
    - un membre au Conseil de fondation de l'Hôpital
    - un membre délégué à l'assemblée générale de la SEVJ
    - un membre suppléant au Conseil intercommunal de l'assoc.
      scolaire intercommunale de la Vallée de Joux
    - un membre à la commission de gestion de l'Association
      scolaire intercommunale de la Vallée de Joux
12) Divers et propositions individuelles 

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