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  Préavis et décisions
Liste des préavis Résumé Préavis Extraits
Préavis n° 01/2010 Contrat de prestations avec la Police cantonale. Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 02/2010 Remplacement du véhicule Viktor Meili VM 700 et d'une saleuse Boschung. Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 03/2010 Aménagement d'une piste cyclable entre L'Orient et Le Brassus – 1 ère étape & divers Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 04/2010 Aménagement d’un chemin piétonnier entre L’Orient et Les Bioux Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 05/2010 Demande d’acceptation d’un contrat de parc entre la Commune du Chenit et le Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV) visant à la création d’un parc naturel régional d’importance nationale Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 06/2010 Temple du Brassus: installation d'un nouveau chauffage et raccordement à Brassus Bois SA. Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 07/2010 Prêt en faveur de la société Centre Sportif de la Vallée de Joux SA Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 08/2010 Amélioration et modernisation de divers équipements de la station d'épuration et du service des eaux. Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 09/2010 Cautionnement d'un prêt LADE de Fr. 300'000.- accordé à l'Association Astroval, pour la construction d'un observatoire à la Vallée de Joux Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 10/2010 Législature 2011-2016: Fixation du nombre de membres du Conseil communal. Télécharger le fichier PDF
Préavis n° 11/2010 Comptes 2009 (pas publié)
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