Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

6 décembre 2021

  1. Assermentations
  2. Préavis du bureau No 3/2021 : Communication par voie électronique
  3. Préavis No 11/2021 : Budget 2022
  4. Préavis No 12/2021 : Renouvellement du contrat de parc avec l’Association Parc Naturel Régional Jura vaudois
  5. Préavis No 13/2021 : Crédit d’étude du site de la Poissine
  6. Divers et propositions individuelles.

25 octobre 2021

  1. Préavis No 8/2021 : Autorisations générales
  2. Préavis No 9/2021 : Arrêté d’imposition
  3. Préavis No 10/2021 : Plafond d’endettement
  4. Préavis du bureau No 1/2021 : Traitement et indemnités du législatif
  5. Préavis du bureau No 2/2021 : Diffusion des séances du Conseil communal sur ValTV
  6. Divers et propositions individuelles.

28 juin 2021

  1. Préavis No 7/2021 : Gestion – Comptes 2020
  2. Divers et propositions individuelles.

3 mai 2021

  1. Préavis No 5/2021 : Traversée du village de l’Orient – Réalisation du tronçon no 1 & giratoire
  2. Préavis No 6/2021 : Réglement des sépultures et des cimetières
  3. Pétition Accueil des Migrants – Rapport de la commission
  4. Divers et propositions individuelles.

1er mars 2021

  1. Préavis No 1/2021 : Réfection du trottoir Rue G.-H. Piguet, 1347 Le Sentier
  2. Préavis No 2/2021 : Remplacement du véhicule porte-outils Boschung Pony P4.
  3. Préavis No 3/2021 : Vente d’une partie constructible de la parcelle RF No 750 située au Rocheray, Chemin de la Halte.
  4. Préavis No 4/2021 : Révision des statuts de l’association scolaire intercommunale de la Vallée de Joux (ASIVJ).
  5. Divers et propositions individuelles.

7 décembre 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 8/2020 : Budget 2021.
  3. Préavis No 9/2020 : Echange des portes sectionnelles et de service du bâtiment du SDIS, Rue de l’Orbe 9.
  4. Divers et propositions individuelles.

5 octobre 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  3. Préavis No 5/2020 : Modification partielle du Règlement intercommunal SDIS.
  4. Préavis No 6/2020 : Réfection des toits de chalets du Crotton, du Pré Derrière et de la Combette.
  5. Préavis No 7/2020 : Raccordement de la Pharmacie Gd Rue 32 au réseau de chaleur à distance Sogebois.
  6. Nomination d’un délégué à la Bourse G.H. Piguet.
  7. Divers et propositions individuelles.

22 juin 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 1/2020 : Pétition UDC Vallée de Joux – Chemins forestiers du Risoud.
  3. Préavis No 2/2020 : Gestion – Comptes 2019.
  4. Elections Commission de gestion 2020-2021.
  5. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  6. Elections Commission des finances 2020-2021.
  7. Préavis No 4/2020 : Crédit d’étude réfection route l’Orient.
  8. Elections Présidence – 1ère Vice Présidence – 2ème Vice Présidence – Scrutateurs – Scrutateurs suppléants.
  9. Nomination complémentaire : Assemblée générale SEVJ.
  10. Nominations : Conseil Intercommunal Valrégieaux.
  11. Divers et propositions individuelles.

 

2 décembre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 12/2019 : Budget 2020.
  3. Préavis No 13/2019 : Aménagement et entretien de la Cantonette – Arrivée de l’APEMS, transformation de l’appartement du collège neuf au Brassus.
  4. Réponse à l’interpellation Philippe Perrin.
  5. Nominations complémentaires : Commission de naturalisation – Fondation Grohe – Hôpital de la Vallée , Conseil de fondation – ASIVJ.
  6. Divers et propositions individuelles.

 

7 octobre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 7/2019 : Création de l’association intercommunale pour la gestion de l’eau.
  3. Préavis No 8/2019 : Chalet des Grands Plats de Bise, amélioration structurelle et développement de l’accueil et la vente directe.
  4. Préavis No 9/2019 : Approvisionnement en eau des alpages des Bégnines, de la Petite Chaux et du Chalet à Roch-Dessus.
  5. Préavis No 10/2019 : Prolongation du droit de supperficie accordé par la Commune au Centre Sportif de la Vallée de Joux SA.
  6. Préavis No 11/2019 : Arrêté d’imposition pour l’année 2020.
  7. Divers et propositions individuelles.

24 juin 2019

  1. Préavis No 6/2019 : Comptes 2018.
  2. Election : Commission de gestion.
  3. Election : Commission des finances
  4. Election : Suppléants Commission des finances.
  5. Elections : Présidence – Vice Présidence – scrutateurs – scrutateurs suppléants.
  6. Divers et propositions individuelles.
/!\ Cette séance extramuros ne sera pas retransmise en direct sur le site de la Commune. Vous pouvez par contre la visualiser en direct sur ValTV

 

29 avril 2019

  1. Assermentation
  2. Préavis 01/2019: Remplacement de la saleuse VM700.
  3. Préavis 02/2019
  4. Préavis 03/2019: Plan de quartier (PPA) Crêt Meylan, Le Brassus Addenda – Approbation décision finale sur le rapport d’impacts RIE.
  5. Préavis 04/2019: Plan de zone réservée partielle sur le territoire de la commune.
  6. Préavis 05/2019: Prolongation du droit distinct permanent (DDP) pour le camping du Rocheray.
  7. Divers et propositions individuelles.