Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

3 décembre 2018

  1. Préavis 12/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Crêt Meylan – Le Brassus.
  2. Préavis 13/2018: Règlement et tarif municipal relatif aux émoluments administratifs de la Police du commerce.
  3. Préavis 14/2018: Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions.
  4. Préavis 15/2018: Budget 2019.
  5. Préavis 16/2018: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Pétition UDC
  7. Divers et propositions individuelles.

1er octobre 2018

  1. Préavis 9/2018: Plan de quartier
  2. Préavis 10/2018: Réponse à la motion de Monsieur Stéphane Reymond et cts
  3. Préavis 11/2018: Arrêté d’imposition pour l’année 2019
  4. Divers et propositions individuelles.

25 juin 2018

  1. Préavis 5/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Ordons Nord.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 6/2018
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 7/2018: Comptes 2017
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Election d’un(e) délégué(e) à l’assemblée générale du Pôle santé Vallée de Joux.
  9. Préavis 8/2018: Raccordement de l’Hôtel de Ville au réseau de distribution de chaleur Sogebois.
  10. Divers et propositions individuelles.

23 avril 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 2/2018 : Achat de la parcelle RF no 2624 appartenant à la Commune de Morges – Alpage de la Moësette et Grandes Roches
  3. Préavis 3/3018 : Equipement des Grandes Roches, ainsi que des alpages de la Moësette et de la Commune de Bise
  4. Préavis 4/2018 : Garderie des Aristochats, crédit complémentaire au préavis municipal no 15/2013, aménagements extérieurs et amélioration acoustique intérieure
  5. Divers et propositions individuelles

5 mars 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2018 : Pôle santé Vallée de Joux
  3. Divers et propositions individuelles

4 décembre 2017

  1. Budget 2018
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre Sportif pour assainissement énergétique
  3. Préavis 17/2017 : Transformation de la déchetterie intercommunale
  4. Divers et propositions individuelles

13 novembre 2017

  1. Assermentation.
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre sportif pour assainissement énergétique.
  3. Préavis 16/2017 : Trottoir Route Neuve au Sentier.
  4. Préavis 17/2017: Transformation de la déchetterie intercommunale.
  5. Préavis 18/2017: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Divers et propositions individuelles.

26 juin 2017

  1. Préavis 8/2017: Comptes 2016.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 9/2017
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 10/2017: Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle association intercommunale de l organisation de la Protection Civile du district du Jura-Nord vaudois.
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Préavis 11/2017: Piste cyclable Etape 7, tronçon 4, école secondaire-Pré Rond, étape finale. Approbation du plan routier et traitement des oppositions.
  9. Préavis 12/2017: Réfection du revêtement de la route du Pont des Scies.
  10. Préavis 13/2017: Changement de la conduite d eau et de défense incendie vers l hôpital et changement d une conduite d eau dans le quartier de Rivaboux.
  11. Divers et propositions individuelles.

24 avril 2017

  1. Préavis 5/2017: Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants.
  2. Préavis 6/2017: Plan de quartier Le Rocheray et modification du plan général d’affectation La Côte chez Tribillet, la Combe du Moussillon.
  3. Préavis 7/2017: Demande de crédit pour le financement d’études de projets d’infrastructures communales et d’aménagement du territoire.
  4. Divers et propositions individuelles.

6 mars 2017

  1. Préavis 1/2017: Piste cyclable, étape 7, tronçon 4. Ecole secondaire-Pré Rond – étape finale
  2. Préavis 2/2017 
  3. Préavis 3/2017: 
  4. Préavis 4/2017: Réfection et création de traversées sous-voies Travys pour le passage de collecteurs communaux.
  5. Divers et propositions individuelles.

5 décembre 2016

  1. Assermentation
  2. Traitement de la pétition : 30km/h Rue de la Fontaine – L’Orient
  3. Budget 2017
  4. Divers et propositions individuelles

17 octobre 2016

  1. Préavis 8(12)/2016 : Demande d’autorisations générales
  2. Préavis 9/2016: Arrêté d’imposition 2017 et 2018.
  3. Préavis 10/2016 : Fixation du plafond d’endettement et de risque pour cautionnements pour la législature 2016-2021
  4. Préavis du Conseil : Traitement et indemnités du Conseil communal.
  5. Préavis 11/2016 : Création d’un local de traite au Chalet des Grands Plats du Vent.
  6. Préavis 5/2016 : Convention intercommunale sur le Service de Défense contre l’Incendie et de Secours (SDIS)
  7. Divers et propositions individuelles