Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

9 mai 2022

  1. Assermentations
  2. Préavis No 04/2022 : Travaux de rénovation, d’optimisation et de mise aux normes de sécurité – Centre Sportif Vallée de Joux.
  3. Election complémentaire à la commission de naturalisation.
  4. Rapport du Président du Conseil intercommunal de l’ASIVJ.
  5. Rapport du Président du Conseil intercommunal de ValRégiEaux.
  6. Réponse à la lettre de la commission des finances..
  7. Divers et propositions individuelles.

21 mars 2022

  1. Election d’un membre du Conseil communal dans le groupe de travail « Pour un trafic apaisé à la Vallée ».
  2. Préavis No 01/2022 : La Cantonette, les Flocons d’Or – Réfection et remise en conformité pour accueillir l’UAPE, l’APEMS et l’APMi à la rentrée 2022/2023.
  3. Préavis No 02/2022 : Assainissement du passage à niveau des Crétêts.
  4. Préavis No 03/2022 : Traversée de l’Orient – Réalisation du tronçon no 3 et arrêts de bus.
  5. Divers et propositions individuelles.

6 décembre 2021

  1. Assermentations
  2. Préavis du bureau No 3/2021 : Communication par voie électronique
  3. Préavis No 11/2021 : Budget 2022
  4. Préavis No 12/2021 : Renouvellement du contrat de parc avec l’Association Parc Naturel Régional Jura vaudois
  5. Préavis No 13/2021 : Crédit d’étude du site de la Poissine
  6. Divers et propositions individuelles.

25 octobre 2021

  1. Préavis No 8/2021 : Autorisations générales
  2. Préavis No 9/2021 : Arrêté d’imposition
  3. Préavis No 10/2021 : Plafond d’endettement
  4. Préavis du bureau No 1/2021 : Traitement et indemnités du législatif
  5. Préavis du bureau No 2/2021 : Diffusion des séances du Conseil communal sur ValTV
  6. Divers et propositions individuelles.

28 juin 2021

  1. Préavis No 7/2021 : Gestion – Comptes 2020
  2. Divers et propositions individuelles.

3 mai 2021

  1. Préavis No 5/2021 : Traversée du village de l’Orient – Réalisation du tronçon no 1 & giratoire
  2. Préavis No 6/2021 : Réglement des sépultures et des cimetières
  3. Pétition Accueil des Migrants – Rapport de la commission
  4. Divers et propositions individuelles.

1er mars 2021

  1. Préavis No 1/2021 : Réfection du trottoir Rue G.-H. Piguet, 1347 Le Sentier
  2. Préavis No 2/2021 : Remplacement du véhicule porte-outils Boschung Pony P4.
  3. Préavis No 3/2021 : Vente d’une partie constructible de la parcelle RF No 750 située au Rocheray, Chemin de la Halte.
  4. Préavis No 4/2021 : Révision des statuts de l’association scolaire intercommunale de la Vallée de Joux (ASIVJ).
  5. Divers et propositions individuelles.

7 décembre 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 8/2020 : Budget 2021.
  3. Préavis No 9/2020 : Echange des portes sectionnelles et de service du bâtiment du SDIS, Rue de l’Orbe 9.
  4. Divers et propositions individuelles.

5 octobre 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  3. Préavis No 5/2020 : Modification partielle du Règlement intercommunal SDIS.
  4. Préavis No 6/2020 : Réfection des toits de chalets du Crotton, du Pré Derrière et de la Combette.
  5. Préavis No 7/2020 : Raccordement de la Pharmacie Gd Rue 32 au réseau de chaleur à distance Sogebois.
  6. Nomination d’un délégué à la Bourse G.H. Piguet.
  7. Divers et propositions individuelles.

22 juin 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 1/2020 : Pétition UDC Vallée de Joux – Chemins forestiers du Risoud.
  3. Préavis No 2/2020 : Gestion – Comptes 2019.
  4. Elections Commission de gestion 2020-2021.
  5. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  6. Elections Commission des finances 2020-2021.
  7. Préavis No 4/2020 : Crédit d’étude réfection route l’Orient.
  8. Elections Présidence – 1ère Vice Présidence – 2ème Vice Présidence – Scrutateurs – Scrutateurs suppléants.
  9. Nomination complémentaire : Assemblée générale SEVJ.
  10. Nominations : Conseil Intercommunal Valrégieaux.
  11. Divers et propositions individuelles.

 

2 décembre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 12/2019 : Budget 2020.
  3. Préavis No 13/2019 : Aménagement et entretien de la Cantonette – Arrivée de l’APEMS, transformation de l’appartement du collège neuf au Brassus.
  4. Réponse à l’interpellation Philippe Perrin.
  5. Nominations complémentaires : Commission de naturalisation – Fondation Grohe – Hôpital de la Vallée , Conseil de fondation – ASIVJ.
  6. Divers et propositions individuelles.

 

7 octobre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 7/2019 : Création de l’association intercommunale pour la gestion de l’eau.
  3. Préavis No 8/2019 : Chalet des Grands Plats de Bise, amélioration structurelle et développement de l’accueil et la vente directe.
  4. Préavis No 9/2019 : Approvisionnement en eau des alpages des Bégnines, de la Petite Chaux et du Chalet à Roch-Dessus.
  5. Préavis No 10/2019 : Prolongation du droit de supperficie accordé par la Commune au Centre Sportif de la Vallée de Joux SA.
  6. Préavis No 11/2019 : Arrêté d’imposition pour l’année 2020.
  7. Divers et propositions individuelles.