Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

5 octobre 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  3. Préavis No 5/2020 : Modification partielle du Règlement intercommunal SDIS.
  4. Préavis No 6/2020 : Réfection des toits de chalets du Crotton, du Pré Derrière et de la Combette.
  5. Préavis No 7/2020 : Raccordement de la Pharmacie Gd Rue 32 au réseau de chaleur à distance Sogebois.
  6. Nomination d’un délégué à la Bourse G.H. Piguet.
  7. Divers et propositions individuelles.

22 juin 2020

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 1/2020 : Pétition UDC Vallée de Joux – Chemins forestiers du Risoud.
  3. Préavis No 2/2020 : Gestion – Comptes 2019.
  4. Elections Commission de gestion 2020-2021.
  5. Préavis No 3/2020 : Règlement de police communal.
  6. Elections Commission des finances 2020-2021.
  7. Préavis No 4/2020 : Crédit d’étude réfection route l’Orient.
  8. Elections Présidence – 1ère Vice Présidence – 2ème Vice Présidence – Scrutateurs – Scrutateurs suppléants.
  9. Nomination complémentaire : Assemblée générale SEVJ.
  10. Nominations : Conseil Intercommunal Valrégieaux.
  11. Divers et propositions individuelles.

 

2 décembre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 12/2019 : Budget 2020.
  3. Préavis No 13/2019 : Aménagement et entretien de la Cantonette – Arrivée de l’APEMS, transformation de l’appartement du collège neuf au Brassus.
  4. Réponse à l’interpellation Philippe Perrin.
  5. Nominations complémentaires : Commission de naturalisation – Fondation Grohe – Hôpital de la Vallée , Conseil de fondation – ASIVJ.
  6. Divers et propositions individuelles.

 

7 octobre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 7/2019 : Création de l’association intercommunale pour la gestion de l’eau.
  3. Préavis No 8/2019 : Chalet des Grands Plats de Bise, amélioration structurelle et développement de l’accueil et la vente directe.
  4. Préavis No 9/2019 : Approvisionnement en eau des alpages des Bégnines, de la Petite Chaux et du Chalet à Roch-Dessus.
  5. Préavis No 10/2019 : Prolongation du droit de supperficie accordé par la Commune au Centre Sportif de la Vallée de Joux SA.
  6. Préavis No 11/2019 : Arrêté d’imposition pour l’année 2020.
  7. Divers et propositions individuelles.

24 juin 2019

  1. Préavis No 6/2019 : Comptes 2018.
  2. Election : Commission de gestion.
  3. Election : Commission des finances
  4. Election : Suppléants Commission des finances.
  5. Elections : Présidence – Vice Présidence – scrutateurs – scrutateurs suppléants.
  6. Divers et propositions individuelles.
/!\ Cette séance extramuros ne sera pas retransmise en direct sur le site de la Commune. Vous pouvez par contre la visualiser en direct sur ValTV

 

29 avril 2019

  1. Assermentation
  2. Préavis 01/2019: Remplacement de la saleuse VM700.
  3. Préavis 02/2019
  4. Préavis 03/2019: Plan de quartier (PPA) Crêt Meylan, Le Brassus Addenda – Approbation décision finale sur le rapport d’impacts RIE.
  5. Préavis 04/2019: Plan de zone réservée partielle sur le territoire de la commune.
  6. Préavis 05/2019: Prolongation du droit distinct permanent (DDP) pour le camping du Rocheray.
  7. Divers et propositions individuelles.

 

3 décembre 2018

  1. Préavis 12/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Crêt Meylan – Le Brassus.
  2. Préavis 13/2018: Règlement et tarif municipal relatif aux émoluments administratifs de la Police du commerce.
  3. Préavis 14/2018: Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions.
  4. Préavis 15/2018: Budget 2019.
  5. Préavis 16/2018: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Pétition UDC
  7. Divers et propositions individuelles.

1er octobre 2018

  1. Préavis 9/2018: Plan de quartier
  2. Préavis 10/2018: Réponse à la motion de Monsieur Stéphane Reymond et cts
  3. Préavis 11/2018: Arrêté d’imposition pour l’année 2019
  4. Divers et propositions individuelles.

25 juin 2018

  1. Préavis 5/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Ordons Nord.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 6/2018
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 7/2018: Comptes 2017
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Election d’un(e) délégué(e) à l’assemblée générale du Pôle santé Vallée de Joux.
  9. Préavis 8/2018: Raccordement de l’Hôtel de Ville au réseau de distribution de chaleur Sogebois.
  10. Divers et propositions individuelles.

23 avril 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 2/2018 : Achat de la parcelle RF no 2624 appartenant à la Commune de Morges – Alpage de la Moësette et Grandes Roches
  3. Préavis 3/3018 : Equipement des Grandes Roches, ainsi que des alpages de la Moësette et de la Commune de Bise
  4. Préavis 4/2018 : Garderie des Aristochats, crédit complémentaire au préavis municipal no 15/2013, aménagements extérieurs et amélioration acoustique intérieure
  5. Divers et propositions individuelles

5 mars 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2018 : Pôle santé Vallée de Joux
  3. Divers et propositions individuelles

4 décembre 2017

  1. Budget 2018
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre Sportif pour assainissement énergétique
  3. Préavis 17/2017 : Transformation de la déchetterie intercommunale
  4. Divers et propositions individuelles