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Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

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7 octobre 2019

  1. Assermentations.
  2. Préavis No 7/2019 : Création de l’association intercommunale pour la gestion de l’eau.
  3. Préavis No 8/2019 : Chalet des Grands Plats de Bise, amélioration structurelle et développement de l’accueil et la vente directe.
  4. Préavis No 9/2019 : Approvisionnement en eau des alpages des Bégnines, de la Petite Chaux et du Chalet à Roch-Dessus.
  5. Préavis No 10/2019 : Prolongation du droit de supperficie accordé par la Commune au Centre Sportif de la Vallée de Joux SA.
  6. Préavis No 11/2019 : Arrêté d’imposition pour l’année 2020.
  7. Divers et propositions individuelles.
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24 juin 2019

  1. Préavis No 6/2019 : Comptes 2018.
  2. Election : Commission de gestion.
  3. Election : Commission des finances
  4. Election : Suppléants Commission des finances.
  5. Elections : Présidence – Vice Présidence – scrutateurs – scrutateurs suppléants.
  6. Divers et propositions individuelles.
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29 avril 2019

  1. Assermentation
  2. Préavis 01/2019: Remplacement de la saleuse VM700.
  3. Préavis 02/2019
  4. Préavis 03/2019: Plan de quartier (PPA) Crêt Meylan, Le Brassus Addenda – Approbation décision finale sur le rapport d’impacts RIE.
  5. Préavis 04/2019: Plan de zone réservée partielle sur le territoire de la commune.
  6. Préavis 05/2019: Prolongation du droit distinct permanent (DDP) pour le camping du Rocheray.
  7. Divers et propositions individuelles.

 

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3 décembre 2018

  1. Préavis 12/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Crêt Meylan – Le Brassus.
  2. Préavis 13/2018: Règlement et tarif municipal relatif aux émoluments administratifs de la Police du commerce.
  3. Préavis 14/2018: Règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions.
  4. Préavis 15/2018: Budget 2019.
  5. Préavis 16/2018: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Pétition UDC
  7. Divers et propositions individuelles.

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1er octobre 2018

  1. Préavis 9/2018: Plan de quartier
  2. Préavis 10/2018: Réponse à la motion de Monsieur Stéphane Reymond et cts
  3. Préavis 11/2018: Arrêté d’imposition pour l’année 2019
  4. Divers et propositions individuelles.

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25 juin 2018

  1. Préavis 5/2018: Plan partiel d’affectation (PPA) Ordons Nord.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 6/2018
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 7/2018: Comptes 2017
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Election d’un(e) délégué(e) à l’assemblée générale du Pôle santé Vallée de Joux.
  9. Préavis 8/2018: Raccordement de l’Hôtel de Ville au réseau de distribution de chaleur Sogebois.
  10. Divers et propositions individuelles.
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23 avril 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 2/2018 : Achat de la parcelle RF no 2624 appartenant à la Commune de Morges – Alpage de la Moësette et Grandes Roches
  3. Préavis 3/3018 : Equipement des Grandes Roches, ainsi que des alpages de la Moësette et de la Commune de Bise
  4. Préavis 4/2018 : Garderie des Aristochats, crédit complémentaire au préavis municipal no 15/2013, aménagements extérieurs et amélioration acoustique intérieure
  5. Divers et propositions individuelles
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5 mars 2018

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2018 : Pôle santé Vallée de Joux
  3. Divers et propositions individuelles

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4 décembre 2017

  1. Budget 2018
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre Sportif pour assainissement énergétique
  3. Préavis 17/2017 : Transformation de la déchetterie intercommunale
  4. Divers et propositions individuelles
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13 novembre 2017

  1. Assermentation.
  2. Préavis 15/2017 : Prêt au Centre sportif pour assainissement énergétique.
  3. Préavis 16/2017 : Trottoir Route Neuve au Sentier.
  4. Préavis 17/2017: Transformation de la déchetterie intercommunale.
  5. Préavis 18/2017: Modification du règlement sur les déchets.
  6. Divers et propositions individuelles.

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26 juin 2017

  1. Préavis 8/2017: Comptes 2016.
  2. Elections de la commission de gestion.
  3. Préavis 9/2017
  4. Elections de la commission des finances.
  5. Préavis 10/2017: Adoption des statuts et adhésion à la nouvelle association intercommunale de l organisation de la Protection Civile du district du Jura-Nord vaudois.
  6. Elections de suppléants à la commission des finances.
  7. Elections du bureau du Conseil communal
  8. Préavis 11/2017: Piste cyclable Etape 7, tronçon 4, école secondaire-Pré Rond, étape finale. Approbation du plan routier et traitement des oppositions.
  9. Préavis 12/2017: Réfection du revêtement de la route du Pont des Scies.
  10. Préavis 13/2017: Changement de la conduite d eau et de défense incendie vers l hôpital et changement d une conduite d eau dans le quartier de Rivaboux.
  11. Divers et propositions individuelles.

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24 avril 2017

  1. Préavis 5/2017: Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants.
  2. Préavis 6/2017: Plan de quartier Le Rocheray et modification du plan général d’affectation La Côte chez Tribillet, la Combe du Moussillon.
  3. Préavis 7/2017: Demande de crédit pour le financement d’études de projets d’infrastructures communales et d’aménagement du territoire.
  4. Divers et propositions individuelles.

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