Plan d’affectation communal

• Annexes disponibles sur demande et à disposition pour consultation à l’Administration communale ou sous forme d’archive au format ZIP.

Projet de mise en séparatif du Sentier Est – étape 1

Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société VIC – Village industriel au Chenit SA

Réfection du parking de l’église catholique du Brassus

Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments de Contrôle des habitants en vue du CH intercommunal

• Annexe 1 – Comparaison émoluments entre communes
• Annexe 2 – Règlement le Chenit V2017
• Annexe 3 – Règlement le Chenit V2023-02-09

Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Guignard « Pour un trafic apaisé à la Vallée »

RESALP – Amélioration de l’approvisionnement en eau potable et en électricité de six estivages fabriquant du Gruyère d’alpage AOP

Budget 2023

Préavis du Bureau – Rémunération secrétariat

Réfection de la place de parking au Rocheray