Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

27 avril 2015

  1. Préavis 4/2015 : Réfection de la toiture et divers travaux au Chalet des Petites Chaumilles.
  2. Préavis 5/2015 : Temple du Sentier, révision complète de l’orgue et divers travaux à l’étage.
  3. Préavis 6/2015 : Réfection de la conduite d’eau à la Rue des Collèges au Brassus.
  4. Préavis 7/2015 : Réfection de la conduite d’eau aux Bioux, 1ère étape.
  5. Divers et propositions individuelles.

2 mars 2015

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2015 : Aide financière aux Sociétés des Téléskis des Mollards SA et des Esserts SA
  3. Préavis 2/2015 : Piste cyclable – étape « Crêt Meylan – Piguets-Dessous »
  4. Préavis 3/2015 : Réfection d’un appartement de 3 pièces au 2ème étage de l’immeuble situé à la Grand Rue 41 au Sentier
  5. Divers et propositions individuelles

1er décembre 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 13/2014 : Création d’un trottoir Route des Crêtets – Rue du Lac 
  3. Préavis 14/2014 : Budget 2015 
  4. Révision du Règlement du Conseil communal: proposition de modification des articles 45 et 77
  5. Divers et propositions individuelles

15 septembre 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 9/2014 : Révision du règlement du Conseil communal
  3. Réponse de la Municipalité à la motion Nicolas Frey
  4. Préavis 10/2014 : Arrêté d imposition pour les années 2015 et 2016
  5. Préavis 11/2014 : Réfection de la toiture et divers travaux au Chalet des Begnines
  6. Préavis 12/2014 : Remplacement d une conduite d eau au Solliat
  7. Nomination d’un membre:
  8. Divers et propositions individuelles

23 juin 2014

  1. Assermentation 
  2. Election Commission de gestion (7 membres) 
  3. Comptes 2013 
  4. Election Commission des finances (5 membres) 
  5. Election du Bureau 
  6. Divers et propositions individuelles

28 avril 2014

  1. Préavis 03/2014 : Aménagement d’une place de rebroussement au collège de Chez-le-Maître – demande de crédit complémentaire
  2. Préavis 04/2014 : Achat d’un nouveau porte-outils de déneigement
  3. Préavis 05/2014 : Construction de nouveaux locaux et installations techniques à la station d’épuration
  4. Préavis 06/2014 : Cautionnement d’un prêt LADE en faveur du Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
  5. Préavis 07/2014 : Achat d’une déchiqueteuse à branchages pour la déchetterie et le service forestier
  6. Divers et propositions individuelles

17 février 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 01/2014 : Réfection du pont « Chez Jacob » au Brassus
  3. Préavis 02/2014 : Mise aux normes et création d’une station de traitement à la source des Bioux
  4. Nomination d’un scrutateur suppléant
  5. Divers et propositions individuelles

2 décembre 2013

  1. Assermentation
  2. Préavis 17/2013 : Budget 2014
  3. Préavis 18/2013 : Révision du règlement du personnel
  4. Nominations
  5. Divers et propositions individuelles

7 octobre 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 14/2013 : Réfection toiture et divers travaux au Chalet des Grandes Chaumilles et au Chalet du Couchant 
  3. Préavis 15/2013 : Transformation de la Garderie des Aristochats 
  4. Préavis 16/2013 : Equipement de trois parcelles et mise en séparatif de 7 bâtiments à la rue du Sentier-Haut
  5. Nomination d’un représentant au Village industriel du Chenit (VIC) et d’un représentant au Conseil de fondation de l’Hôpital (EHNV) 
  6. Divers et propositions individuelles

1er juillet 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 9/2013 : Assainissement du passage à niveau du Rocheray
  3. Préavis 10/2013 : Création d’un trottoir à la Route de France 5 au Brassus
  4. Préavis 12/2013 : Règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
  5. Divers et propositions individuelles

24 juin 2013

  1. Assermentations
  2. Election de la commission de gestion (7 membres)
  3. Préavis 13/2013 : Comptes 2012 
  4. Election de la commission des finances (5 membres) 
  5. Préavis 8/2013 : Vente de la parcelle RF1524 située au Sentier, Rue du Canal, derrière le bâtiment de la Fiesta 
  6. Election d’un administrateur à Brassus Bois SA + Sogebois SA 
  7. Préavis 11/2013 : Vente de la maison locative située au Brassus, Route de France 72 à Monsieur Sébastien Grand
  8. Election du Bureau :
    – Président- Vice-Président
    – 2ème Vice-Président- 2 scrutateurs
    – 2 scrutateurs suppléants
  9. Divers et propositions individuelles

29 avril 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 4/2013 : Création d’un trottoir et d’un passage sous voie à la Route du Campe RC90
  3. Préavis 5/2013 : Construction d’un local dépôt en annexe du bâtiment no 1 du Village industriel au Chenit (VIC)
  4. Préavis 6/2013 : Modification d’un collecteur communal situé sous la Manufacture Jaeger LeCoultre – Création d’un nouveau collecteur d’eau claire au quartier des Piguet-Dessous
  5. Préavis 7/2013 : Remplacement du véhicule de déneigement Bücher BU200
  6. Commission des cahiers des charges pour les présidents de commissions
  7. Modification du règlement du Conseil communal selon proposition du 1er novembre 2012 (Durée du mandat de la commission des finances)
  8. Election d’un suppléant à l’Association Scolaire Intercommunale de la Vallée (ASIV)
  9. Divers et propositions individuelles