Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

2 décembre 2013

  1. Assermentation
  2. Préavis 17/2013 : Budget 2014
  3. Préavis 18/2013 : Révision du règlement du personnel
  4. Nominations
  5. Divers et propositions individuelles

7 octobre 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 14/2013 : Réfection toiture et divers travaux au Chalet des Grandes Chaumilles et au Chalet du Couchant 
  3. Préavis 15/2013 : Transformation de la Garderie des Aristochats 
  4. Préavis 16/2013 : Equipement de trois parcelles et mise en séparatif de 7 bâtiments à la rue du Sentier-Haut
  5. Nomination d’un représentant au Village industriel du Chenit (VIC) et d’un représentant au Conseil de fondation de l’Hôpital (EHNV) 
  6. Divers et propositions individuelles

1er juillet 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 9/2013 : Assainissement du passage à niveau du Rocheray
  3. Préavis 10/2013 : Création d’un trottoir à la Route de France 5 au Brassus
  4. Préavis 12/2013 : Règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
  5. Divers et propositions individuelles

24 juin 2013

  1. Assermentations
  2. Election de la commission de gestion (7 membres)
  3. Préavis 13/2013 : Comptes 2012 
  4. Election de la commission des finances (5 membres) 
  5. Préavis 8/2013 : Vente de la parcelle RF1524 située au Sentier, Rue du Canal, derrière le bâtiment de la Fiesta 
  6. Election d’un administrateur à Brassus Bois SA + Sogebois SA 
  7. Préavis 11/2013 : Vente de la maison locative située au Brassus, Route de France 72 à Monsieur Sébastien Grand
  8. Election du Bureau :
    – Président- Vice-Président
    – 2ème Vice-Président- 2 scrutateurs
    – 2 scrutateurs suppléants
  9. Divers et propositions individuelles

29 avril 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 4/2013 : Création d’un trottoir et d’un passage sous voie à la Route du Campe RC90
  3. Préavis 5/2013 : Construction d’un local dépôt en annexe du bâtiment no 1 du Village industriel au Chenit (VIC)
  4. Préavis 6/2013 : Modification d’un collecteur communal situé sous la Manufacture Jaeger LeCoultre – Création d’un nouveau collecteur d’eau claire au quartier des Piguet-Dessous
  5. Préavis 7/2013 : Remplacement du véhicule de déneigement Bücher BU200
  6. Commission des cahiers des charges pour les présidents de commissions
  7. Modification du règlement du Conseil communal selon proposition du 1er novembre 2012 (Durée du mandat de la commission des finances)
  8. Election d’un suppléant à l’Association Scolaire Intercommunale de la Vallée (ASIV)
  9. Divers et propositions individuelles

4 mars 2013

  1. Assermentations
  2. Préavis 1/2013 : Remplacement de la balayeuse communale Boschung Speedbroom
  3. Préavis 2/2013 : Extension de l’établissement scolaire Chez-le-Maître phase II : construction d’une aile comprenant six salles de classes; réfection des façades sud-ouest et nord-ouest de l’ancien bâtiment
  4. Préavis 3/2013 : Réfection de la place pavée de l’Hôtel de Ville au Sentier
  5. Divers et propositions individuelles