Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

24 juin 2024 – Hôtel de Ville – 19h00

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis 09/2024 – Rapport de gestion de la Municipalité et comptes 2023
  7. Préavis 10/2024 – PDRZA
  8. Préavis 11/2024 – Règlement de la taxe de séjour
  9. Préavis 12/2024 – Local de vente alimentaire
  10. Election du Bureau 2024-2025
  11. Election de la Commission de gestion 2024-2025
  12. Election de la Commission des Finances 2024-2025
  13. Divers et propositions individuelles

28 mai 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Préavis 08/2024

Convention de fusion des communes de L’Abbaye, Le Chenit, Le Lieu

13 mai 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Assermentations
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis 05/2024 – Projets de séparatif de la Grand-Rue 62 à 78 au Sentier
  7. Préavis 06/2024 – Remplacement des passerelles piétonnes sur l’Orbe
  8. Préavis 07/2024 – Rénovation du bâtiment de l’Essor à la Grand-Rue 2 au Sentier
  9. Présentation des tarifs de la SEVJ par son Directeur M. Couvret
  10. Divers et propositions individuelles

25 mars 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Assermentation
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité
  6. Réponse de la Municipalité à l’interpellation de M. Nicolas Guignard «Limites de nos ressources naturelles»
  7. Préavis 01/2024 – Révision règlement personnel
  8. Préavis 02/2024 – Crédit d’étude Ecole du futur
  9. Rapport-Préavis 03/2024 – Réponse postulat Adriane BOSSY «Protections hygiéniques»
  10. Préavis 04/2024 – Séparatif des rues des Collèges et des Rosiers
  11. Election complémentaire d’un·e délégué·e au CA de Brassus Bois SA
  12. Vote au sujet de la retransmission ou non de la séance extraordinaire du 28 mai 2024 sur ValTV
  13. Divers et propositions individuelles

4 décembre 2023

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Assermentation
  6. Préavis 16.2023 – Budget 2024
  7. Préavis 17.2023 – Rénovation et mise aux normes de la fromagerie du chalet des Grands Plats de Bise et développement de la vente directe ainsi que de l’accueil des visiteurs
  8. Préavis 18.2023 – Réfection de la Route des Crêtets par suite des travaux sur les réseaux. Réfection partielle des eaux claires (EC) devant l’entreprise Jaeger-LeCoultre
  9. Divers et propositions individuelles

6 novembre 2023

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 14.2023  – Réfection de la cuisine, du système de réfrigération de l’Hôtel de Ville et divers travaux
  6. Préavis 15.2023  – Changement d’affectation et divers travaux d’agrandissement et de transformation aux Aristochats
  7. Présentation de la Cohésion sociale du Canton de Vaud par M. Antonello Spagnolo, Directeur de la Direction de l’insertion et des solidarités
  8. Divers et propositions individuelles

2 octobre 2023

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 11.2023  -Arrêté d’imposition pour les années 2024 – 2025
  6. Préavis 12.2023  -Raccordement du bâtiment de la Grand-Rue 41 au réseau de distribution de chaleur de la société Sogebois SA et divers travaux
  7. Préavis 13.2023  -Refonte et sécurisation de l’infrastructure informatique et du réseau pour l’ensemble des bâtiments communaux – Plan de financement pour la mise en conformité à la nLPD, à la formation des utilisateurs et à l’amélioration de la sécurité informatique jusqu’en 2026
  8. Comptes-rendus des activités de l’ASIVJ et ValRégiEaux
  9. Divers et propositions individuelles

26 juin 2023

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 mai 2023
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 08.2023 – Comptes 2022
  6. Préavis 09.2023 – Plan d’affectation Centre sportif
  7. Préavis 10.2023 – Installation d’horodateurs, de marquage et de signalétique sur le territoire de la Commune du Chenit, à la suite du règlement sur la stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
  8. Election du Bureau 2023-2024
  9. Election de la Commission de gestion 2023-2024
  10. Election de la Commission des Finances 2023-2024
  11. Election d’un/e représentant/e du Conseil communal à l’ASIVJ
  12. Divers et propositions individuelles

8 mai 2023

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 06.2023 Prolongation du trottoir de la rue des Forges
  6. Préavis 07.2023 Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026
  7. Postulat Adriane Bossy « Pour des protections hygiéniques en libre accès »
  8. Election complémentaire d’un/e membre au CA de Sogebois SA
  9. Election complémentaire d’un/e membre au CA de Brassus Bois SA
  10. Présentation d’OPPAL – Organisation pour la protection des alpages
  11. Divers et propositions individuelles

 

20 mars 2023

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
  2. Communications du Président
  3. Communications de la Municipalité
  4. Assermentations
  5. Préavis n°01/2023 Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
  6. Préavis n°02/2023 Réfection du parking de l’église catholique au Brassus
  7. Préavis n°03/2023 Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société Village Industriel au Chenit (VIC) SA
  8. Préavis n°04/2023 Projet de mise en séparatif du Sentier EST – étape 1
  9. Préavis n°05/2023 Plan d’affectation communal
  10. Divers et propositions individuelles

> Préavis et documents de la séance

 

5 décembre 2022

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022
  2. Communications du Président
  3. Communications de la Municipalité
  4. Assermentations
  5. Préavis du Bureau 01.2022 Rémunération secrétariat du Conseil
  6. Préavis 12.2022 Budget 2023
  7. Préavis 13.2022  RESALP – Amélioration de l’approvisionnement en eau potable et en électricité six estivages fabriquant du Gruyère d’alpage AOP
  8. Rapport-Préavis 14.2022 Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Guignard « Pour un trafic apaisé »
  9. Divers et propositions individuelles

3 octobre 2022

  1. Assermentations
  2. Préavis No 09/2022 : Plan d’affectation des Grandes Roches
  3. Préavis No 10/2022 : Vente des parcelles RF752 et RF2983 au Chemin de la Halte du Rocheray au Sentier et achat de la route d’accès
  4. Préavis No 11/2022 : Réfection de la place de parking au Rocheray
  5. Election d’un délégué à la Caisse de secours G.-H. Piguet
  6. Divers et propositions individuelles