Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

11 mai 2026-Hôtel de Ville-19h30

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2026
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 03.2026 Achat terrain au Pôle Santé
  6. Préavis 04.2026 Crédit de construction pour la mise en séparatif Grand-Rue 44 à 60 au Sentier
  7. Préavis 05.2026 Amortissement de la dette du Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
  8. Préavis 06.2026 Développement d’un système d’éco-vaisselle
  9. Présentation des 3 groupes politiques en vue des prochaines élections
  10. Divers et propositions individuelles

16 mars 2026

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2025
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 01.2026 Crédit de construction pour l’entretien routier
  6. Préavis 02.2026 Crédit complémentaire pour la réfection du chalet des Grands-Plats de Bise
  7. Divers et propositions individuelles
  8. Présentation Planification énergétique territoriale par M. Arthur Lespagnol et un intervenant externe

8 décembre 2025

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2025
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 11/2025 Campus Vallée de Joux – Modification des limites des constructions
  6. Préavis 12/2025 Renouvellement du parc véhicules de la Voirie
  7. Préavis 13/2025 Entretien des chemins et autres ouvrages d’améliorations foncières
  8. Préavis 14/2025 Budget 2026
  9. Divers et propositions individuelles

29 septembre 2025

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2025
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Assermentation
  6. Démission / Election d’un représentant au Conseil intercommunal de l’ASIVJ
  7. Votation / Acceptation de la lettre ouverte concernant le PSVJ
  8. Préavis 08/2025 – Crédit d’étude – Avant-projet de requalification Sentier Centre
  9. Préavis 09/2025 – Construction et entretien d’ouvrages liés aux routes et aux collecteurs
  10. Rapport-Préavis 10/2025 – Réponse à la motion de M. le Conseiller communal Carmelo SCIASCIA « Economies d’énergie »
  11. Postulat Nathalie Blondel / Anne Descuves
  12. Postulat Claude Reymond / Pascal Conza
  13. Divers et propositions individuelles

23 juin 2025

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2025
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 04/2025 – Rapport de gestion de la Municipalité et comptes 2024
  6. Préavis 05/2025 – Investigations techniques sur le site de la Poissine
  7. Préavis 06/2025 – Assainissement de la butte de tir de la Lande-Dessous au Brassus
  8. Préavis 07/2025 – Arrêté d’imposition pour l’année 2026
  9. Election du Bureau 2025-2026
  10. Election de la Commission de gestion 2025-2026
  11. Election de la Commission des Finances 2025-2026
  12. Divers et propositions individuelles

12 mai 2025

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 03/2025 Demande de crédit d’étude complémentaire pour la réalisation d’infrastructures scolaires, parascolaires et sportives pour la phase 1 de l’Ecole du Futur
  6. Point de situation sur l’état de nos forêts présenté par M. Rémy Meylan Garde-forestier
  7. Divers et propositions individuelles

17 mars 2025

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 01/2025 Rénovation des cuisines militaires pour un accueil de jour supplémentaire
  6. Préavis 02/2025 Assainissement du passage à niveau, réalisation de traversées sous les voies pour les collecteurs communaux et construction de WC publics à la gare du Sentier
  7. Plan Directeur Régional des Zones d’Activités (PDRZA), possibilité d’un référendum spontané [Présentation]
  8. Fusion: information sur l’avancement des travaux [Présentation]
  9. Divers et propositions individuelles

9 décembre 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 novembre 2024
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Rapport-Préavis 17/2024 – Réponse au postulat de Mme la Conseillère communale Fabia Christina Meylan “Disparition des points de collecte pour le papier-carton et le verre de la Commune du Chenit”
  6. Préavis 18/2024 – Rénovation de la cave à fromage des Grands Plats du Vent
  7. Préavis 19/2024 – Création d’un règlement relatif au fonds communal pour les énergies renouvelables et mise à jour du catalogue d’aides financières
  8. Préavis 20/2024 – Budget 2025
  9. Divers et propositions individuelles

11 novembre 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
  3. Assermentation
  4. Communications de la Présidente
  5. Communications de la Municipalité
  6. Election d’un.e représentant.e RV à la Caisse de secours G.-H.Piguet
  7. Rapport-Préavis 15/2024 – Réponse à la motion « Pour une politique d’intégration des personnes de nationalité étrangère et des migrant.e.s au Chenit »
  8. Préavis 16/2024 – Aménagement carrefour Grand-Rue – Partenariat public-privé
  9. Divers et propositions individuelles

30 septembre 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
  3. Communications de la Présidente
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis 13/2024 – Projet de mise en séparatif – Le Brassus – Crêt-Meylan
  6. Préavis 14/2024 – Financement de la ferme horlogère des Mollards-des-Aubert
  7. Divers et propositions individuelles

24 juin 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024
  4. Communications du Président
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis 09/2024 – Rapport de gestion de la Municipalité et comptes 2023
  7. Préavis 10/2024 – PDRZA
  8. Préavis 11/2024 – Règlement de la taxe de séjour
  9. Préavis 12/2024 – Local de vente alimentaire
  10. Election du Bureau 2024-2025
  11. Election de la Commission de gestion 2024-2025
  12. Election de la Commission des Finances 2024-2025
  13. Divers et propositions individuelles

28 mai 2024

  1. Approbation de l’ordre du jour
  2. Préavis 08/2024

Convention de fusion des communes de L’Abbaye, Le Chenit, Le Lieu