1. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
2. Communications du Président
3. Communications de la Municipalité
4. Assermentations
5. Préavis n°01/2023 Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
6. Préavis n°02/2023 Réfection du parking de l’église catholique au Brassus
7. Préavis n°03/2023 Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société Village Industriel au Chenit (VIC) SA
8. Préavis n°04/2023 Projet de mise en séparatif du Sentier EST – étape 1
9. Préavis n°05/2023 Plan d’affectation communal
10. Divers et propositions individuelles

> Préavis et documents de la séance

Dans l’attente de la validation du Procès-Verbal, les décisions du Conseil communal sont publiées en lieu et place

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022
2. Communications du Président
3. Communications de la Municipalité
4. Assermentations
5. Préavis du Bureau 01.2022 Rémunération secrétariat du Conseil
6. Préavis 12.2022 Budget 2023
7. Préavis 13.2022  RESALP – Amélioration de l’approvisionnement en eau potable et en électricité six estivages fabriquant du Gruyère d’alpage AOP
8. Rapport-Préavis 14.2022 Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Guignard « Pour un trafic apaisé »
9. Divers et propositions individuelles

1. Assermentations
2. Préavis No 09/2022 : Plan d’affectation des Grandes Roches
3. Préavis No 10/2022 : Vente des parcelles RF752 et RF2983 au Chemin de la Halte du Rocheray au Sentier et achat de la route d’accès
4. Préavis No 11/2022 : Réfection de la place de parking au Rocheray
5. Election d’un délégué à la Caisse de secours G.-H. Piguet
6. Divers et propositions individuelles

1. Assermentations
2. Election Commission de gestion 2022-2023
3. Préavis No 06/2022 : Comptes 2021
4. Préavis No 07/2022 : Temple du Sentier – Introduction du chauffage à distance Sogebois et divers travaux
5. Election Commission des finances 2022-2023
6. Préavis No 08/2022 : Traversée du village de l’Orient – Réalisation du tronçon n° 02
7. Election du Bureau 2022-2023
8. Divers et propositions individuelles

1. Préavis No. 05/2022 : Prise en considération du rapport sur l’étude de faisabilité de la fusion des 3 communes de la Vallée de Joux, l’approbation des coûts financiers et la suite à donner concernant le processus de fusion.

1. Assermentations
2. Préavis No 04/2022 : Travaux de rénovation, d’optimisation et de mise aux normes de sécurité – Centre Sportif Vallée de Joux.
3. Election complémentaire à la commission de naturalisation.
4. Rapport du Président du Conseil intercommunal de l’ASIVJ.
5. Rapport du Président du Conseil intercommunal de ValRégiEaux.
6. Réponse à la lettre de la commission des finances..
7. Divers et propositions individuelles.

1. Election d’un membre du Conseil communal dans le groupe de travail « Pour un trafic apaisé à la Vallée ».
2. Préavis No 01/2022 : La Cantonette, les Flocons d’Or – Réfection et remise en conformité pour accueillir l’UAPE, l’APEMS et l’APMi à la rentrée 2022/2023.
3. Préavis No 02/2022 : Assainissement du passage à niveau des Crétêts.
4. Préavis No 03/2022 : Traversée de l’Orient – Réalisation du tronçon no 3 et arrêts de bus.
5. Divers et propositions individuelles.

1. Assermentations
2. Préavis du bureau No 3/2021 : Communication par voie électronique
3. Préavis No 11/2021 : Budget 2022
4. Préavis No 12/2021 : Renouvellement du contrat de parc avec l’Association Parc Naturel Régional Jura vaudois
5. Préavis No 13/2021 : Crédit d’étude du site de la Poissine
6. Divers et propositions individuelles.

1. Préavis No 8/2021 : Autorisations générales
2. Préavis No 9/2021 : Arrêté d’imposition
3. Préavis No 10/2021 : Plafond d’endettement
4. Préavis du bureau No 1/2021 : Traitement et indemnités du législatif
5. Préavis du bureau No 2/2021 : Diffusion des séances du Conseil communal sur ValTV
6. Divers et propositions individuelles.

1. Préavis No 7/2021 : Gestion – Comptes 2020
2. Divers et propositions individuelles.