Séances du conseil

Date

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo

27 juin 2016

  1. Préavis 6/2016 : Hôtel de Ville du Sentier, réfection de la toiture et réaménagement des surfaces de l’administration.
  2. Préavis 7/2016 
  3. Préavis 8/2016 : comptes 2015
  4. Traitement de la pétition : « Le Conseil administratif du Brassus s’oppose à la fermeture de l’office de poste du Brassus et demande aux autorités de la Commune du Chenit d’entreprendre toutes les démarches utiles qui permettraient d’en éviter la fermeture ».
  5. Divers et propositions individuelles

11 avril 2016

  1. Préavis 1/2016 : Achat de la parcelle RF no 2974 au lieudit Les Ordons au Brassus.
  2. Préavis 2/2016: Piste cyclable – passage inférieur – Réfection de la cour de l’Etablissement scolaire de Chez-le-Maître 
  3. Préavis 3/2016 :  
  4. Préavis 4/2016 : Aménagement d’une place de rebroussement au Bas-du-Chenit.
  5. Traitement de la pétition :  » Nous demandons aux Communes du Chenit, de l’Abbaye et du Lieu de renoncer au parc éolien des Grands Plats et d’évaluer toutes les alternatives à ce projet destructeur ».
  6. Divers et propositions individuelles

7 décembre 2015

  1. Assermentation 
  2. Préavis 12/2015: Budget 2016 
  3. Préavis 13/2015: Remplacement de la chargeuse à pneus Volvo L40 et du camion équipé neige MAN
  4. Préavis 14/2015: Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2016-2021 
  5. Divers et propositions individuelles

23 novembre 2015

  1. Assermentations 
  2. Préavis 11/2015: Plan Partiel d’Affectation (PPA) « Eoljoux »
  3. Divers et propositions individuelles

29 juin 2015

  1. Assermentation 
  2. Election Commission de gestion (7 membres) 
  3. Préavis 8/2015: Comptes 2014 
  4. Election Commission des finances (5 membres)
  5. Préavis 9/2015: Réfection de l’enrobé de la route du Solliat
  6. Préavis 10/2015: Réponse à la motion de Mme Claire-Lise Piguet relative au nombre de Conseillers communaux
  7. Election du Bureau
  8. Election d’un membre suppléant à la Commission de gestion de l’ASIVJ
  9. Election d’un membre au Conseil d’administration du VIC SA
  10. Divers et propositions individuelles

27 avril 2015

  1. Préavis 4/2015 : Réfection de la toiture et divers travaux au Chalet des Petites Chaumilles.
  2. Préavis 5/2015 : Temple du Sentier, révision complète de l’orgue et divers travaux à l’étage.
  3. Préavis 6/2015 : Réfection de la conduite d’eau à la Rue des Collèges au Brassus.
  4. Préavis 7/2015 : Réfection de la conduite d’eau aux Bioux, 1ère étape.
  5. Divers et propositions individuelles.

2 mars 2015

  1. Assermentation
  2. Préavis 1/2015 : Aide financière aux Sociétés des Téléskis des Mollards SA et des Esserts SA
  3. Préavis 2/2015 : Piste cyclable – étape « Crêt Meylan – Piguets-Dessous »
  4. Préavis 3/2015 : Réfection d’un appartement de 3 pièces au 2ème étage de l’immeuble situé à la Grand Rue 41 au Sentier
  5. Divers et propositions individuelles

1er décembre 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 13/2014 : Création d’un trottoir Route des Crêtets – Rue du Lac 
  3. Préavis 14/2014 : Budget 2015 
  4. Révision du Règlement du Conseil communal: proposition de modification des articles 45 et 77
  5. Divers et propositions individuelles

15 septembre 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 9/2014 : Révision du règlement du Conseil communal
  3. Réponse de la Municipalité à la motion Nicolas Frey
  4. Préavis 10/2014 : Arrêté d imposition pour les années 2015 et 2016
  5. Préavis 11/2014 : Réfection de la toiture et divers travaux au Chalet des Begnines
  6. Préavis 12/2014 : Remplacement d une conduite d eau au Solliat
  7. Nomination d’un membre:
  8. Divers et propositions individuelles

23 juin 2014

  1. Assermentation 
  2. Election Commission de gestion (7 membres) 
  3. Comptes 2013 
  4. Election Commission des finances (5 membres) 
  5. Election du Bureau 
  6. Divers et propositions individuelles

28 avril 2014

  1. Préavis 03/2014 : Aménagement d’une place de rebroussement au collège de Chez-le-Maître – demande de crédit complémentaire
  2. Préavis 04/2014 : Achat d’un nouveau porte-outils de déneigement
  3. Préavis 05/2014 : Construction de nouveaux locaux et installations techniques à la station d’épuration
  4. Préavis 06/2014 : Cautionnement d’un prêt LADE en faveur du Centre Sportif de la Vallée de Joux SA
  5. Préavis 07/2014 : Achat d’une déchiqueteuse à branchages pour la déchetterie et le service forestier
  6. Divers et propositions individuelles

17 février 2014

  1. Assermentation
  2. Préavis 01/2014 : Réfection du pont « Chez Jacob » au Brassus
  3. Préavis 02/2014 : Mise aux normes et création d’une station de traitement à la source des Bioux
  4. Nomination d’un scrutateur suppléant
  5. Divers et propositions individuelles