Raccordement du bâtiment de la Grand-Rue 41 au réseau de distribution de chaleur de la société Sogebois SA et divers travaux

Arrêté d’imposition pour les années 2024 – 2025

Installation d’horodateurs, de marquage et de signalétique sur le territoire de la Commune du Chenit, à la suite du règlement sur la stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique

Plan d’affectation Centre Sportif

Comptes 2022

Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Prolongation du trottoir de la Rue des Forges

Plan d’affectation communal

• Annexes disponibles sur demande et à disposition pour consultation à l’Administration communale ou sous forme d’archive au format ZIP.

Projet de mise en séparatif du Sentier Est – étape 1

Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société VIC – Village industriel au Chenit SA

Réfection du parking de l’église catholique du Brassus

Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments de Contrôle des habitants en vue du CH intercommunal

• Annexe 1 – Comparaison émoluments entre communes
• Annexe 2 – Règlement le Chenit V2017
• Annexe 3 – Règlement le Chenit V2023-02-09