Préavis

Numéro

Titre

Document

05/2023

Plan d’affectation communal

  • Annexes disponibles sur demande et à disposition pour consultation à l’Administration communale ou sous forme d’archive au format ZIP.

04/2023

Projet de mise en séparatif du Sentier Est – étape 1

03/2023

Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société VIC – Village industriel au Chenit SA

02/2023

Réfection du parking de l’église catholique du Brassus

01/2023

Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments de Contrôle des habitants en vue du CH intercommunal

  • Annexe 1 – Comparaison émoluments entre communes
  • Annexe 2 – Règlement le Chenit V2017
  • Annexe 3 – Règlement le Chenit V2023-02-09

14/2022

Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Guignard « Pour un trafic apaisé à la Vallée »

13/2022

RESALP – Amélioration de l’approvisionnement en eau potable et en électricité de six estivages fabriquant du Gruyère d’alpage AOP

12/2022

Budget 2023

01/2022

Préavis du Bureau – Rémunération secrétariat

11/2022

Réfection de la place de parking au Rocheray

10/2022

Vente des parcelles RF752 et RF2983 au Chemin de la Halte du Rocheray au Sentier et achat de la route d accès