Préavis

Numéro

Titre

Document

14/2023

Réfection de la cuisine, du système de réfrigération de l’Hôtel de Ville et divers travaux

13/2023

Refonte et sécurisation de l’infrastructure informatique et du réseau pour l’ensemble des bâtiments communaux

Plan de financement pour la mise en conformité à la nLPD, à la formation des utilisateurs et à l’amélioration de la sécurité informatique jusqu’en 2026

12/2023

Raccordement du bâtiment de la Grand-Rue 41 au réseau de distribution de chaleur de la société Sogebois SA et divers travaux

11/2023

Arrêté d’imposition pour les années 2024 – 2025

10/2023

Installation d’horodateurs, de marquage et de signalétique sur le territoire de la Commune du Chenit, à la suite du règlement sur la stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique

07/2023

Fixation des traitements et indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026

05/2023

Plan d’affectation communal

  • Annexes disponibles sur demande et à disposition pour consultation à l’Administration communale ou sous forme d’archive au format ZIP.

04/2023

Projet de mise en séparatif du Sentier Est – étape 1

03/2023

Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société VIC – Village industriel au Chenit SA