Préavis

Numéro

Titre

Document

02/2023

Réfection du parking de l’église catholique du Brassus

01/2023

Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments de Contrôle des habitants en vue du CH intercommunal

  • Annexe 1 – Comparaison émoluments entre communes
  • Annexe 2 – Règlement le Chenit V2017
  • Annexe 3 – Règlement le Chenit V2023-02-09

14/2022

Réponse au postulat de M. le Conseiller communal Nicolas Guignard « Pour un trafic apaisé à la Vallée »

13/2022

RESALP – Amélioration de l’approvisionnement en eau potable et en électricité de six estivages fabriquant du Gruyère d’alpage AOP

12/2022

Budget 2023

01/2022

Préavis du Bureau – Rémunération secrétariat

11/2022

Réfection de la place de parking au Rocheray

10/2022

Vente des parcelles RF752 et RF2983 au Chemin de la Halte du Rocheray au Sentier et achat de la route d accès

09/2022

Plan d’affectation des Grandes-Roches

08/2022

Traversée du village de l Orient – Réalisation du tronçon No 2.

07/2022

Temple du Sentier – Introduction du chauffage à distance Sogebois et divers travaux.

06/2022

Comptes 2021